B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 8.82 Versions de la disposition

2012-09-01

8.82. Le remblayage de la tuyauterie doit être effectué avec l’un des matériaux suivants:

1°  du sable tamisé ou du sable naturel sans aucune pierre, compacté mécaniquement en place, si la tuyauterie est en acier;

2°  de la pierre concassée ou du gravillon, si elle est en fibre de verre;

3°  selon les instructions du fabricant, si elle est flexible.

D. 220-2007, a. 1.